Déposée le 24 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B 2 M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES),
la marque française « LE PAS DES BETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B 2 M domicilié(e) 74 RUE DE STRASBOURG, 81200 MAZAMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 738 940 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL B 2 M MLLE B. BERKOUK - France.
La marque LE PAS DES BETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429384.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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